Propriétaire et éditeur du site
SAS Detercentre & Cleor
8 Rue Louis Blériot –CS 80001-
63808 COURNON D’AUVERGNE Cedex
Tel : 04 73 84 92 92 - Fax : 04 73 84 77 10 - contact@detercentre-cleor.fr
Statut : SAS au capital de 478.660 € RCS : 305 449 043 Clermont-Ferrand
N° TVA intracommunautaire : FR 72 305 449 043
Directeur de la Publication : Patrice MALLET
Réalisation du site
Ce site a été conçu par
8, allée Evariste Galois, 63000 CLERMONT-FERRAND
Hébergement
Chez OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France - RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Conditions générales de vente
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE : Le transfert de propriété ne sera effectif qu’après paiement intégral du prix convenu ou éventuellement des effets de commerce émis en présentation de ce prix. L’acheteur assumera cependant la charge des risques en sa qualité de gardien, à compter de la livraison. (loi n°80-335 du 12 mai 1980)
CONDITIONS DE VENTE : Nos marchandises sont payables à Cournon d’Auvergne. Le tribunal de notre siège social est seul compétent en cas de litige avec nos clients. Toute réclamation quant à la qualité et à la quantité doit être faite immédiatement lors de la livraison.
RETARD DE PAIEMENT : Pénalités= 1.5 fois le taux de d’intérêt légal (0.93%) Données personnelles Les fichiers nominatifs qui font l’objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n° 1724964)
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de Detercentre & Cleor à l'adresse mail suivante : contact@detercentre-cleor.fr
Cookies
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Detercentre & Cleor d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site Detercentre & Cleor (pages consultées, date et l’heure de consultation,…). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
Contenu du site
Detercentre & Cleor décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Propriété intellectuelle Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de la société Detercentre & Cleor, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Detercentre & Cleor en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...) La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site Detercentre & Cleor est soumise à l'accord préalable de la société Detercentre & Cleor. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du " framing " (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit. Exonération de la responsabilité technique Detercentre & Cleor s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet Detercentre & Cleor soit accessible à tout moment. Néanmoins, Detercentre & Cleor décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, Detercentre & Cleor se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, Detercentre & Cleor ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.